Droit de l'hydroeléctricité

Livre

POIRET (Jean)

Edité par EDF. PARIS - 2004

De part sa formation technique et ses préoccupations de gestionnaire, l'exploitant de chute hydroélectrique a naturellement tendance à ne pas prendre suffisamment en compte toute la portée de la règle de droit. Cet ouvrage ambionne de rapprocher le juriste aux réalités du terrain. En vue de sensibiliser l'exploitant à l'importance croissante de la réglementation, l'auteur expose poru bon nombre de situations pratiques, quotidiennes, récurrentes voire exceptionnelles, une réponse de façon concrète issue des textes, de la jurisprudence, ou meme d'errements administratifs. Parallèlement, à l'attention des juristes, l'auteur est parfois amené à proposesr des solutions à des situations soit nouvelles soit mal résolues, en s'inspirant de domaines proches ou en innovant. Le rôle primordial de l'électricité d'origine hydraulique au sein des énergies renouvelables justifie cette mise à jour du droit qui lui est applicable ; il justifie également quelque réflexion sur les amendements nécessaires à son adaptation au contexte économique, environnementaliste et sécuritaire du XXIème siècle.

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